Intervention de Éric Alauzet

C’est un sujet un petit peu technique que je vais tenter d’expliquer simplement, afin de bien le faire comprendre. Quand de l’énergie est consommée dans une chaudière à gaz, une quantité d’énergie est comptabilisée. Les chaudières performantes permettent de produire des calories supplémentaires en récupérant la chaleur des vapeurs. Nous pouvons donc compter la quantité d’énergie selon l’entrée ou la sortie, ce qu’on appelle le pouvoir calorifique inférieur ou supérieur.

Le calcul de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques, la TICPE, se base sur le pouvoir calorifique supérieur. Autrement dit, toutes les chaudières qui obtiennent des performances importantes, en récupérant la chaleur des vapeurs, sont défavorisées. Si elles consomment 100 et que, avec la récupération de calories à partir de la vapeur, elles produisent 110, la base à retenir est 100.

Autrement dit, une chaudière performante consomme 90 mais est comptabilisée sur une base de 100. C’est donc une anomalie.

L’amendement propose de prendre en compte le pouvoir calorifique inférieur, et non supérieur.