Intervention de Éric Alauzet

Cet amendement tend, tout comme le précédent, à exclure du bénéfice du bonus les véhicules fortement pollueurs. Il s’agit ici des oxydes d’azote, les NOx ; l’amendement no 240 concernait, quant à lui, les particules fines.

Notre objectif est de faire en sorte que les personnes qui font l’effort d’acheter des véhicules à essence – je pense surtout aux personnes habitant en ville – pour ne pas rejeter des oxydes d’azote et des particules fines ne soient pas pénalisées par rapport aux acheteurs de véhicules à moteur diesel qui, eux, bénéficient du bonus. C’est une question d’équité. Depuis de trop longues années, on tient compte du seul carbone ; cette conception est aujourd’hui dépassée.

Je précise d’ailleurs que la norme qui entrera en vigueur en 2015 s’agissant des oxydes d’azote est en deçà de ce que rejettent les véhicules. En effet, les émissions ont considérablement augmenté.

Nous avons bien noté que vous ne souhaitiez pas revenir sur l’exonération qui profite au diesel. On peut le comprendre pour les gens qui ont d’ores et déjà acheté leur véhicule, mais il s’agit là d’envoyer un signal à ceux qui vont en acheter un. Il s’agit, non pas de les pénaliser, mais de les appeler à faire attention au véhicule qu’ils achètent.

Dans la mesure où on garde un véhicule pendant sept ans en moyenne, il vaut mieux ne pas s’embarquer dans une aventure qui finira, non seulement par coûter cher, mais aussi par être nocive pour la santé. Voilà le signal qu’il s’agit d’envoyer aux personnes qui achètent aujourd’hui un véhicule.

Selon le Centre international de recherche sur le cancer, 42 000 morts prématurées sont imputables aux particules diesel en France, ce qui représente 11 % du total européen – 385 000 morts. C’est bien plus que chez nos voisins et cela s’explique par la surdieselisation de notre pays. Un peu d’équité avec les personnes qui font l’effort d’acheter des véhicules à essence serait la bienvenue !