Intervention de Bernard Cazeneuve

Je partage les propos du rapporteur général. J’ai déjà eu l’occasion de dire ce matin, monsieur Alauzet, lors de l’examen de certains de vos amendements, que le Gouvernement prend très au sérieux la lutte contre la pollution atmosphérique, en particulier les risques liés aux émissions de particules fines, avec les conséquences sanitaires que vous avez décrites.

C’est la raison pour laquelle il propose de renforcer le volet « air » de la taxe générale sur les activités polluantes – la TGAP – dans le cadre du projet de loi de finances pour 2014. Le décret qui modifiera les conditions d’octroi du bonus écologique, et qui sera publié début novembre, prévoit que l’aide en faveur des véhicules thermiques sera significativement réduite, afin de recentrer le dispositif principalement sur les véhicules électriques et hybrides, ces derniers présentant des qualités de performance environnementale bien meilleure. Telle est la cohérence de notre action. Au bénéfice de ces explications, je vous serais très reconnaissant de retirer votre amendement.