Intervention de François Brottes

Demain matin, nous reprendrons nos travaux en examinant les dispositions relatives à l'outre-mer.

Comme je l'ai déjà dit, monsieur Potier, plusieurs amendements, dont ceux auxquels vous avez fait allusion, ont été déclarés irrecevables par la commission des finances. J'ai considéré qu'un certain nombre de ces amendements méritaient un nouvel examen de sa part : son président s'est engagé à ce que celui-ci ait lieu avant la lecture en séance, sans donner d'autres précisions sur les délais. En tout état de cause, ces amendements ne pourront donc être examinés, le cas échéant, qu'en article 88. Cela dit, tous les groupes pourront s'exprimer et interroger le Gouvernement sur les articles concernés : en fonction des réponses de ce dernier, vous pourrez définir une stratégie pour l'examen en séance.