Intervention de Stéphane le Foll
Séance en hémicycle du 10 janvier 2014 à 21h30
Agriculture alimentation et forêt — Après l'article 39
Stéphane le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt :
La réflexion engagée sur la modernisation de l’action publique va permettre d’aboutir à un grand toilettage, déjà en cours sur un plan interministériel, et auquel les dispositions d’ordre agricole n’échapperont évidemment pas. Nous avons, lors du débat qui s’achève, également oeuvré en faveur de la simplification. Des amendements extrêmement importants ont été adoptés en ce sens – je pense notamment à ceux portant sur l’ANSES et les autorisations de mise sur le marché. Il conviendra de recenser toutes les avancées obtenues et procéder à toutes les opérations de toilettage qu’elles auront rendues nécessaires.
Enfin, puisque cet amendement était le dernier dont nous ayons à débattre, je vous remercie sincèrement.
