Intervention de Marie-Noëlle Battistel

Monsieur le ministre, ma question s’adresse à M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif.

La société Vencorex, spécialisée dans la production de diisocyanate de toluène. Plus couramment appelée TDI, cette matière est notamment employée dans la fabrication de mousses et de matelas. Cette société a annoncé, le 28 novembre 2013, le possible abandon de son site isérois. Cette annonce a provoqué une inquiétude forte et légitime chez les salariés du site, leurs représentants syndicaux, les élus locaux et le monde économique. Même si notre bassin industriel fait partie des plus innovants d’Europe, la désindustrialisation reste une menace quotidienne contre laquelle toutes les énergies doivent être mobilisées. Je salue d’ailleurs l’engagement du Gouvernement ainsi que, dans les régions, celui des commissaires au redressement productif sur ce sujet.

Ainsi, afin de soutenir l’emploi dans la chimie et la pérennité de la plate-forme du Pont-de-Claix, l’État et les collectivités territoriales ont décidé, dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques, de financer à hauteur de 40 % – soit un investissement de 35 millions d’euros de fonds publics – le projet EAGLE de réduction des risques à la source. Or depuis deux ans, dans un contexte de crise économique et face à une concurrence internationale très forte, Vencorex connaît sur ce site un déficit de trésorerie récurrent. Ce sont ces difficultés qui ont récemment conduit à des annonces inquiétantes à propos du réexamen de la stratégie de la société. Si rien n’est fait, cela pourrait conduire à l’abandon d’une part importante de la production du site à l’échéance 2016 et, par voie de conséquence, à la suppression de très nombreux emplois et à l’étude d’un PPRT réduit.

À l’horizon 2016, ce scénario prévoit l’arrêt de la production de TDI, la reconversion de l’atelier pour produire du HDI, la réduction de la production de chlore et la révision en conséquence du programme de travaux prévus par le PPRT, gelant ainsi l’urbanisation de la commune du Pont-de-Claix. Le pire serait bien évidemment l’arrêt total du site et la suppression de milliers d’emplois – hypothèse qui, à ce jour, n’est pas écartée.

Ainsi, dans ce contexte difficile, je tiens à vous faire part de mes préoccupations quant au choix industriel qui sera fait et quant à ses conséquences économiques sur l’ensemble de la région Rhône-Alpes, et en particulier sur le pôle grenoblois ainsi que sur la vallée de la chimie en région lyonnaise. En effet, de nombreuses entreprises, en aval et en amont, dépendent directement ou indirectement de l’activité de la plate-forme chimique du Pont-de-Claix. C’est le cas en amont, avec les salines d’Hauterives, Air Liquide, Solvay Energy ; c’est aussi le cas en aval, avec Novacid, Arkema, Bluestar Silicones et Isochem, sans compter toutes les entreprises de sous-traitance, de maintenance, de service, les fournisseurs et les transporteurs. Au total, 300 emplois directs – sur un effectif de 540 personnes sur le site – et des milliers d’emplois indirects sont menacés.

Je sais que vous êtes très attaché au maintien d’une industrie de la chimie en France et à la sauvegarde de l’emploi. Aussi, monsieur le ministre, je souhaite connaître les mesures que le Gouvernement pourrait prendre pour soutenir la filière chimie en Rhône-Alpes, et plus particulièrement pour trouver une issue par le haut aux problèmes rencontrés par le site de la société Vencorex et par les hommes et les femmes qui le font vivre.