Intervention de Christophe Caresche

Comme nous le craignions, l'édition bruxelloise de la conférence s'est avérée très en retrait par rapport à la dynamique impulsée à Vilnius.

Tout d'abord, le processus de Vilnius, lancé en octobre dernier et qui prévoyait la mise en place d'un groupe de travail chargé d'élaborer les modalités pratiques de la Conférence, est resté lettre morte.

D'ailleurs, l'ordre du jour de la conférence, sur lequel nous n'avions pas été consultés, se gardait bien de prévoir un débat sur le règlement de la conférence. Doter la conférence d'un tel règlement, qui définisse ses objectifs et son mode de fonctionnement, apparaît pourtant nécessaire.

Cela permettrait notamment d'éviter que le champ de la conférence ne soit revu, comme cela a été le cas à Bruxelles, de manière unilatérale par la co-présidence. Le changement de dénomination de la conférence, mais également la méthode employée, ont été contestés par de plusieurs délégations, en particulier l'Allemagne et la Lituanie. Nous défendons également une acception large de la conférence, englobant la dimension économique et financière. D'ailleurs, les débats, au cours desquels la question de l'union bancaire a été abordée à de nombreuses reprises, ont montré les limites d'une acception trop restreinte.

Doter la conférence de règles de fonctionnement permettrait également d'éviter que ses travaux n'aboutissent à aucun document de conclusion. Seuls trois communiqués de presse ont été rendus publics par le Parlement européen lors de cette édition.

Conscients du recul que présentait la session bruxelloise de la conférence par rapport à l'impulsion donnée à Vilnius, nous avons tenu, en marge de la conférence, une réunion bilatérale avec la délégation allemande, afin de déterminer la meilleure manière de donner une réelle dynamique à la conférence.

Nous avons donc convenu d'organiser dès que possible une réunion bilatérale, avec comme objectif de dégager des positions communes à ce sujet, qui pourraient se concrétiser dans un projet de règlement pour la conférence.

Il semble que, à ce stade, l'Allemagne conçoive la conférence avant tout comme un forum. Elle refuse en tout état de cause la multiplication des formats, défend un champ couvrant la gouvernance économique et financière, désire que l'allemand fasse partie des langues officielles et ne souhaite pas que la conférence vote, en particulier sur des conclusions.

Pour notre part, nous pensons que la conférence ne doit pas être un simple « forum », mais également un lieu de contrôle, comme nous l'avions indiqué dans notre amendement au projet de règlement intérieur adopté à Vilnius. La conférence devrait ainsi pouvoir procéder à des auditions, en particulier du président du Conseil européen et des présidents des sommets de la zone euro et de l'Eurogroupe.

La conférence, qui doit être caractérisée par une certaine souplesse et réactivité, doit se réunir au moins deux fois par an, mais également dès que nécessaire. Pour présenter un intérêt, les réunions ordinaires doivent avoir lieu à des moments clés du semestre européen : en juin et en décembre.

L'organisation des débats doit en outre être souple. Il doit être possible de créer des groupes de travail sur des thèmes spécifiques, y compris propres à la zone euro, les autres États membres pouvant y assister.

Il conviendrait également que les travaux de la conférence trouvent une traduction concrète dans un document final, dont la dénomination reste à préciser.

Afin d'assurer la maîtrise de l'ordre du jour de la conférence, un secrétariat ad hoc pourrait enfin être créé.