Intervention de Laurence Dumont

Séance en hémicycle du 6 février 2014 à 15h00
Formation professionnelle — Article 1er

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaLaurence Dumont, présidente :

Pour que les choses soient bien claires, je tiens à préciser que, même si un seul mot diffère, ces deux amendements sont en discussion commune. Dans le premier, les salariés sont « exposés à des facteurs de pénibilité » et dans le second, ils sont « soumis à des facteurs de pénibilité ». Par conséquent, si l’un est adopté, l’autre tombe.

La parole est à Mme Isabelle Le Callennec.

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