Intervention de Catherine Lemorton

Mes chers collègues, je tiens tout d'abord à féliciter nos collègues élus, réélus dans leur municipalité, ainsi que leurs colistiers. J'ai également une pensée pour ceux dont la bataille s'est soldée par un échec.

Je souhaite la bienvenue à douze étudiants de l'École nationale supérieure de sécurité sociale et à leur directeur de formation, qui assistent ce matin à nos travaux.

Deux points sont donc à notre ordre du jour ce matin : l'examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire ; la proposition de loi de Mme Bérengère Poletti et de M. Pierre Morange, relative aux arrêts de travail et aux indemnités journalières.

Concernant le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire, je vous indique que, dans un courrier daté du 20 janvier dernier, j'ai indiqué au président de notre Assemblée la saisine pour avis de notre commission sur les articles 1er, 2, 7, 9A, 9, 11A, 11, 12, 22, 33, 34, 45, 49, 52 et 53. Ce texte, qui sera examiné au fond par la commission des affaires économiques mardi, mercredi et, éventuellement, jeudi prochain, est inscrit à l'ordre du jour de l'Assemblée les 28, 29 et 30 avril.

La Commission examine tout d'abord, pour avis, le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536)