Intervention de Yves Morin

Pour répondre à la question de Mme Bonneton sur la prise en compte par la filière cuir des questions environnementales, j'indique que le CTC, confronté à la mondialisation et aux risques liés de dumping social et environnemental, a décidé de créer avec les organisations professionnelles un groupe de travail sur la responsabilité sociale des entreprises, qui rencontre un large succès. Les travaux s'orientent vers l'application volontaire de la norme ISO 26 000.

La ville de Romans et son tissu industriel connaissent une nouvelle dynamique grâce à la mutualisation des moyens des collectivités territoriales, de l'association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) et du CTC. Beaucoup d'entreprises sont présentes, qu'il s'agisse d'entreprises sous-traitantes ou d'entreprises ayant leur propre marque comme le groupe Robert Clergerie chaussures.

Mme Massat, la lutte contre la contrefaçon, du fait de sa dimension juridique, relève de la responsabilité des fédérations professionnelles. Le CTC mène des actions de sensibilisation des PME à la propriété industrielle. Un accord avec l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) a été conclu. Celui-ci vise à la diffusion des bonnes pratiques dans les PME, par exemple en matière de diagnostics gratuits et de traçabilité.

Le CTC participe à quatre pôles de compétitivité, dont SPORALTEC dans la région Rhône-Alpes et Pôle Enfant dans les pays de la Loire. L'approche de ces pôles, centrée sur le marché, est complémentaire de notre approche industrielle.