Intervention de Marc Le Fur

Pour une fois, je rejoins davantage les propos de la secrétaire d’État que ceux de notre collègue Favennec. Vous avez bien explicité les choses, madame la secrétaire d’État : il s’agit de l’ex-beau-parent et des relations qu’il pourrait avoir avec l’enfant de son ex-conjoint. Des relations peuvent en effet exister, mais nous n’avons absolument pas à légiférer là-dessus. Je demande à mes collègues d’imaginer la multiplicité des dispositions qu’il faudrait créer, car la mère peut avoir, par exemple, une troisième personne dans sa vie, ce qui créerait encore de nouvelles obligations au bénéfice de l’enfant concerné. À l’évidence, il ne faut donc pas entrer là-dedans. Le beau-parent n’a de légitimité dans la vie de l’enfant que par le contact intime qu’il a avec la mère ou le père de celui-ci, mais pas davantage. Il n’y a pas lieu de créer à cet égard des droits supplémentaires.