Intervention de Ségolène Neuville

Monsieur le député Christophe Sirugue, je voudrais tout d’abord excuser Marisol Touraine. Son agenda ne lui a pas permis d’être présente ce matin, mais je veux vous dire qu’elle suit avec beaucoup d’attention la situation du centre hospitalier de Montceau-les-Mines, situation que vous-même suivez aussi de très, très près. À sa demande, une mission a été confiée, comme vous l’avez souligné, à l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux afin d’établir un projet médical commun entre les hôpitaux publics du territoire du Nord Saône-et-Loire, parmi lesquels figure l’établissement que vous évoquez. L’objectif, clairement, est de constituer un véritable groupe public hospitalier de territoire intégré.

Ces travaux ont démarré en septembre dernier. Les premières orientations viennent d’être arrêtées conjointement par l’Agence régionale de santé et les établissements concernés, selon des principes clairs de subsidiarité et de solidarité, afin de constituer, sur chaque discipline majeure, des équipes communes mutualisées, qui permettent d’assurer le service à la population quand un praticien hospitalier n’est pas là. Une première fédération médicale interhospitalière sera mise en place avant l’été en ce qui concerne les urgences, car c’est souvent là qu’il y a le plus de besoins.

Par ailleurs, s’agissant du second aspect que vous évoquez, un contrat de performance est en cours de négociation entre le centre hospitalier de Montceau-les-Mines et l’Agence régionale de santé de Bourgogne. Le plan d’actions devra s’appuyer sur les travaux conduits par l’ANAP. La trajectoire de redressement devrait être présentée à l’automne au comité interministériel de la performance et de la modernisation de l’offre de soins hospitaliers. Le rétablissement des comptes financiers de l’établissement permettra de faire face aux investissements nécessaires à sa modernisation, comme vous l’évoquiez, en fonction des orientations définies dans le cadre du futur groupe hospitalier public de territoire dont je vous parlais à l’instant. Enfin, pour accompagner ce mouvement, une direction commune entre les trois établissements publics du territoire devrait être mise en place d’ici à la fin de l’année.

Encore une fois, je le répète, monsieur le député, l’objectif de Marisol Touraine est de maintenir un service public hospitalier de qualité à Montceau-les-Mines, au plus près des habitants.