Intervention de Frédéric Cuvillier

Monsieur le député, l’état des ouvrages pour la navigation fluviale et le franchissement du Rhin de Gambsheim fait l’objet d’un suivi très attentif, tant des services de l’État que de ceux de Voies Navigables de France, conscients de l’importance de ces infrastructures pour les réseaux de transport alsaciens et les échanges transfrontaliers.

Pour la partie fluviale, VNF a engagé des études portant sur l’écluse de Gambsheim. Un diagnostic précis des désordres portant sur la structure de l’écluse et sur les ouvrages métalliques – dont les portes – est en cours. Il devrait s’étaler sur une durée d’un an et débouchera, le cas échéant, sur des études de conception en vue de la réalisation des travaux qui se révéleraient nécessaires.

S’agissant de 1’ouvrage de franchissement routier surplombant l’écluse, ouvrage qui supporte une route départementale dont l’intérêt local n’est pas contestable, des discussions sont en cours avec le conseil général du Bas-Rhin pour définir les meilleures modalités de sa remise en état et de sa gestion, en tenant compte des dispositions de la convention franco-allemande de 1969 relative au franchissement du Rhin. Ces discussions, menées sous l’égide du préfet, font intervenir de multiples partenaires : tant le conseil général et VNF, gestionnaire de l’ouvrage fluvial connexe, pour la partie française, que nos partenaires allemands, aux différents niveaux de responsabilité adéquats, notamment ceux du Land de Bade-Wurtemberg, sont également associés aux démarches engagées. Elles permettront d’établir avec précision les responsabilités des différents partenaires, ainsi que les conditions d’une gestion durable et pérenne de cet ouvrage.

Nous continuons à suivre avec beaucoup d’attention ce dossier, compte tenu de l’enjeu qu’il représente. Vous avez insisté très justement sur la nécessité d’obtenir des réponses techniques – il faut le temps de l’expertise – mais aussi sur une volonté de financement. Je sais que VNF est très attentif aux conditions de réalisation rapide tant du diagnostic que des éventuels travaux – ils seront nécessaires – adaptés à cette réalité.