Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Réunion du 10 juin 2014 à 17h00
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Paul Chanteguet, président :

Notre commission auditionne aujourd'hui Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur le projet de loi relatif à la biodiversité, déposé par le Gouvernement le 26 mars dernier. Il y a quelques semaines déjà, nous avons confié à Mme Geneviève Gaillard le soin de rapporter sur ce texte, dont aucune commission ne s'est saisie pour avis. Nous accueillons également Mme Danielle Auroi, présidente de la commission des affaires européennes, qui a présenté sur le projet de loi un rapport d'information pour « observations », en application de l'article 151-1-1 de notre Règlement.

L'audition de ce jour valant discussion générale, les réunions de la commission des 24, 25 et 26 juin seront consacrées à l'examen des articles. La date limite pour le dépôt des amendements a été reportée au jeudi 19 juin, à 17 heures.

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