Intervention de Marc Le Fur

Il s’agit du même amendement, aux termes duquel « le mandat mentionné à l’alinéa précédent ne peut être donné qu’à un seul mandataire par mandant. » Cela me semble essentiel. En effet, il est possible qu’un membre du couple séparé vive avec un beau-père, qui pourra, en vertu du texte, bénéficier d’un mandat. Nous n’adhérons pas à cette disposition, mais on doit lui reconnaître une certaine logique.

Toutefois, la personne vivant avec le beau-père peut s’en séparer et vivre avec un autre beau-père. Dans cette hypothèse, il faut, à l’évidence, que le mandat du premier beau-père – chronologiquement parlant – tombe. À défaut, il n’y aurait plus aucune logique.

Si vous n’adoptez pas une disposition comparable à celle que nous vous proposons, nous risquons d’avoir deux beaux-pères successifs qui vont, chacun, bénéficier du mandat en question : vous imaginez le désordre que cela peut provoquer.

Ce ne sont pas là des situations abstraites, mais, au contraire, très concrètes. Nous avons connaissance, les uns et les autres, dans nos circonscriptions, de beaux-pères pour ainsi dire délaissés qui éprouvent un sentiment d’affection à l’égard de l’enfant qu’ils ont concouru à élever : cela existe et c’est très légitime.