Intervention de Daniel Fasquelle

Cet amendement concerne l’adoption. Plusieurs de mes collègues ont déposé des amendements identiques : ils seront sans doute plus précis que moi.

Aujourd’hui, il est important d’éviter les détournements de l’institution de l’adoption, que nous n’avons cessé de dénoncer. Il est particulièrement important de lutter contre les détournements permis par la combinaison de la loi autorisant les couples de personnes de même sexe à se marier et de l’institution de l’adoption – en particulier l’adoption plénière.

Je considère que c’est la négation des droits de l’enfant. Vous ne prenez en considération que les droits des couples, notamment de personnes de même sexe ; à un moment donné, vous n’avez pas su regarder du côté des droits de l’enfant. Un enfant a le droit de connaître ses origines. Un enfant a aussi le droit d’être élevé par un père et une mère – en tous les cas, il a le droit de conserver au moins en théorie un référent paternel et un référent maternel.

Si l’on associe la loi que vous avez votée et le principe de l’adoption plénière, les enfants seront définitivement prisonniers d’une double filiation à l’égard de deux hommes et de deux femmes. S’ils retrouvent un jour leur père ou leur mère – écoutez les associations d’adoptants qui vous ont alertés sur ce sujet –, ces enfants ne pourront pas établir la filiation à leur égard en raison du recours à l’adoption plénière.

Vous avez créé une machine infernale qui permettra, demain, que des enfants soient prisonniers d’une double filiation à l’égard de deux hommes et de deux femmes. Preuve en est de votre volonté de faire primer la parentalité sociale sur la parenté biologique.

Mettons à profit nos débats pour clarifier la situation, pour que les masques tombent.