Intervention de Richard Young

Réunion du 12 mai 2014 à 14h45
Commission des affaires européennes

Richard Young, sénateur :

Je n'étais pas à Vilnius, mais j'ai cru comprendre qu'un projet de texte avait été présenté, qui comportait des éléments intéressants, mais qu'il avait été ensuite vidé de son contenu.

En revanche, j'ai assisté à la réunion de Bruxelles. La conférence interparlementaire a réuni les représentants de 28 parlements nationaux, soit trois cents personnes ; durant deux jours, nous avons écouté les discours de commissaires et d'experts, puis nous avons repris le train. Sur le trajet du retour, nous n'avons pu nous empêcher de nous demander quel profit nous allions pouvoir tirer de tout cela. Il s'était agi d'un simple échange d'informations ; c'est comme un colloque ou une conférence : c'est intéressant, on y apprend des choses, mais cela ne va pas plus loin.

Il serait donc important de préciser quelles devront être les conséquences de ces réunions. Pourront-elles déboucher sur des prises de position, par exemple sur les questions budgétaires ? Dans cette hypothèse, ces prises de position devront-elles s'exprimer plutôt par consensus, auquel cas il s'agira d'une sorte de voeu, l'ensemble des parlements nationaux indiquant aux gouvernements des États membres et à la Commission européenne ce qu'ils pensent de telle ou telle proposition, ou plutôt à l'issue d'un vote, auquel cas il faudra s'interroger sur les modalités de détermination d'une majorité qualifiée ?

Ce qui est certain, c'est que si nous sommes réunis aujourd'hui, c'est pour avancer – car nous sommes nombreux à avoir eu le sentiment que la précédente réunion de la conférence interparlementaire avait été inutile. La partie allemande serait-elle d'accord pour que nous essayions d'aboutir à une position commune, au moins sur la prise de position par consensus ?

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