Actuellement, l’achat d’un véhicule fait l’objet d’un bonus-malus sur les émissions de CO2, mais on ne peut pas se limiter à cette approche, qui relève de la lutte contre le changement climatique. Il faut aussi avoir une approche complémentaire, qui est une approche sanitaire. Cet amendement propose donc d’instaurer un malus sanitaire sur les véhicules polluants. Ainsi, un malus de 150 euros – la somme est modeste – serait appliqué lorsque le taux d’émission de particules fines est supérieur à 1 milligramme par kilomètre et lorsque le taux d’émission d’oxyde d’azote est supérieur à 10 milligrammes par kilomètre, sur la base des normes Euro 5 et Euro 6, avec l’objectif de neutraliser le bonus carbone.
Je crois qu’on ne peut plus donner ce signal à nos concitoyens qu’acheter un véhicule diesel c’est mieux que d’acheter un véhicule essence. D’ailleurs, ceux qui achètent un véhicule essence pensent paradoxalement qu’il n’est pas bon pour l’environnement. Cela ne va plus du tout.
Notre objectif est modeste, et j’espère que nous pourrons y parvenir.