Intervention de Arnaud Richard

Je suis heureux de savoir que notre présidente peut nous aider dans les recherches sur internet !

Je souhaite profiter de la discussion de cet article 5, qui est somme toute l’un des articles les plus importants de ce texte, puisque c’est l’article d’équilibre et la révision du tableau d’équilibre, pour revenir sur l’amendement de M. Bapt sur lequel vous n’avez pas pu me passer la parole tout à l’heure, et qui portait finalement sur le même sujet, à savoir le système de protection sociale.

Il s’agit d’une mosaïque de régimes complexes, obligatoires ou non, qui couvrent différents risques. L’origine de ces régimes est différente du point de vue de la gestion, de la cotisation, de la couverture, et ils se trouvent aujourd’hui, pour la plupart, être assez similaires au régime général.

Le groupe socialiste est aujourd’hui deux fois plus nombreux que d’habitude pour un PLFSS, pour une raison évidente : ils ne votent jamais de la même manière. C’est assez satisfaisant, et nous sommes heureux de voir nos collègues faire en même temps la majorité et l’opposition. Mais je suis frappé de la capacité que vous avez à bousculer le système de protection sociale de notre pays, façonné au fil des décennies depuis la grande loi de 1898, à laquelle vous avez d’ailleurs donné hier un coup de canif très important concernant l’AT-MP et le côté assurantiel, monsieur le rapporteur.

Que ce soit sur le RSI, sur l’AT-MP, ou sur la C3S, je trouve que tout cela se fait d’une manière artisanale assez étonnante, et je suis étonné que le rapporteur ait refusé de maintenir son amendement demandant un rapport sur l’évolution du système de protection sociale.