Intervention de Christophe Sirugue

Séance en hémicycle du 17 juillet 2014 à 21h45
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral — Au règlement

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristophe Sirugue, président :

Permettez-moi de terminer.

Par la suite, je donnerai la parole aux orateurs inscrits, et nous poursuivrons la discussion sur les autres amendements. Nous examinerons d’abord un paquet consacré aux modifications du périmètre des régions en fonction des bassins de ville, des départements et des métropoles ; une série portant sur la modification du périmètre des régions et des départements ; une série relative au périmètre des régions et à leur nom ; un paquet consacré au grand Nord-est ; un autre au grand Ouest ; un autre encore à l’ensemble Rhône-Alpes Auvergne ; un dernier à la région Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées. Après l’appel de chaque paquet d’amendements, j’ouvrirai la discussion afin que chacun soit en mesure d’intervenir.

Pour ce qui est du vote, bien évidemment, puisque nous sommes dans une discussion commune, le vote se fera ensuite sur chacun des amendements qui auront été présentés.

L’adoption des amendements identiques du rapporteur et du président Le Roux fera tomber certains autres amendements. Il en restera, qui seront eux-mêmes soumis au vote ; c’est bien évident puisqu’ils ne seront pas tombés.

Je redonne ces éléments pour que chacun ait bien en tête le déroulement de nos travaux.

La parole est à M. Maurice Leroy, pour un rappel au règlement.

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