Intervention de François de Rugy

…dans la logique du système du temps programmé. Mais qu’on ne vienne pas le reprocher aux rares députés qui restent jusqu’au bout pour défendre leurs amendements. J’ai déjà dit que ce qui s’est passé sur l’article 3 n’est pas satisfaisant : nos propositions concrètes ont été balayées d’un revers de main sous prétexte qu’il était trop tard pour les approfondir. Je n’accepte pas un tel procédé. Je l’ai déjà connu sur d’autres textes : une discussion générale à rallonge, des interventions sur un aspect du texte – par exemple hier sur l’article 1er, et c’était légitime, par ailleurs tout le monde s’y attendait –, et puis quand vient l’examen des autres sujets, on nous dit qu’il serait maintenant temps d’accélérer pour en finir. Je ne peux pas accepter une telle façon d’aborder le débat. Je suis arrivé avec cinq minutes de retard au début de la séance et, de ce fait, plusieurs de nos amendements n’ont pas été défendus. C’est la règle, je l’accepte, mais cela montre bien que nous ne faisons pas d’obstruction. Je pense donc qu’on a droit à des réponses à nos questionnements.