Intervention de Patrick Hetzel

Réunion du 16 juillet 2014 à 16h00
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPatrick Hetzel, rapporteur, président :

Dans le cadre de ses travaux sur la gestion des programmes d'investissement d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », la mission d'évaluation et de contrôle reçoit aujourd'hui M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.

Monsieur le directeur général, la filière nucléaire est l'une des trois filières – avec la filière spatiale et la filière aéronautique – à avoir été spécifiquement bénéficiaire des financements au titre des programmes d'investissement d'avenir : un milliard d'euros y a en effet été consacré.

Si l'opérateur de ces deux actions est le CEA, dont nous avons reçu l'administrateur général, M. Bernard Bigot, la direction générale de l'énergie et du climat en préside les comités de suivi.

Nos questions porteront donc sur le rôle de ces comités de suivi, et la place qu'y tient la DGEC.

Nous vous demanderons aussi le sentiment de la DGEC sur la mise en place du volet « valorisation » du PIA, et l'intérêt que ce volet peut présenter.

Nous nous interrogeons également sur l'après-PIA.

Je me dois enfin d'excuser l'absence du président Alain Claeys, retenu par la discussion du projet de réforme territoriale.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion