Intervention de Laurent Michel

Réunion du 16 juillet 2014 à 16h00
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat, DGEC au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie :

En ce qui concerne les ITE, nous nous tenons à l'objectif que nous avons affiché depuis plusieurs années : rapprocher de manière pérenne – sans toutefois créer des dinosaures administratifs – des consortiums industriels et le secteur public. L'ambition était grande et tous les ITE n'étaient pas prêts. Au bout d'un an de contractualisation, les premiers comités de suivi commencent à se tenir. L'essai reste donc à transformer et nous y veillons de près.

Les IRT, pour leur part, ne relèvent guère de notre domaine de compétences, à l'exception peut-être d'un ou deux comme l'IRT Jules-Verne où nous avons examiné la possibilité d'un lien avec les énergies marines.

Quant aux Instituts Carnot, ils sont le fruit d'une politique plus ancienne et différente visant à récompenser et soutenir les universités ou autres établissements publics qui réalisent de la recherche appliquée, en leur attribuant ce qu'on appelle des subventions de ressourcement. Au sein des écoles des mines, que je connais bien, le système des Instituts Carnot commence à se mettre en place. Il est apprécié et donne certains résultats. Il s'agit de bien montrer l'importance de la valorisation par rapport à d'autres critères d'évaluation des établissements de recherche comme les publications.

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