Intervention de Christophe Sirugue

Séance en hémicycle du 15 septembre 2014 à 17h00
Lutte contre le terrorisme

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristophe Sirugue, président :

L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme (nos 2110, 2173).

La conférence des présidents a décidé d’appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d’un temps attribué aux groupes de quinze heures.

Chaque groupe dispose du temps de parole suivant : quatre heures quinze minutes pour le groupe SRC, six heures vingt minutes pour le groupe UMP, une heure cinquante minutes pour le groupe UDI, cinquante-cinq minutes pour le groupe écologiste, cinquante-cinq minutes pour le groupe RRDP, cinquante minutes pour le groupe GDR, les députés non inscrits disposant de vingt minutes.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion