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Intervention de Julien Aubert

Réunion du 24 septembre 2014 à 17h00
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJulien Aubert :

L'amendement CS764 propose une définition du concept de territoire à énergie positive (TEPOS) introduit par le projet de loi.

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