Intervention de Julien Aubert

L'amendement vise à modifier le libellé du titre IV en y supprimant la mention de l'« économie circulaire ». Ce thème me semble flou en effet, alors que les parties prenantes à la Conférence environnementale lui ont préféré la notion de « transition écologique de l'économie ». La définition de l'économie circulaire n'est pas stabilisée. Ainsi, pour M. Montebourg, l'économie circulaire, c'est la valorisation des déchets ; pour M. Hamon, c'est la volonté d'accroître la durabilité des produits ; pour Emmaüs, c'est l'activité de récupération et de réparation des déchets.

La mention de l'économie circulaire se justifierait si elle ne recouvrait que le recyclage des déchets, mais la conception retenue paraît s'étendre à l'économie de la frugalité, à la décroissance, voire à la « sobriété heureuse ». Qu'une loi sur la transition énergétique se fixe comme objectif le recyclage des déchets, c'est compréhensible. Mais, s'il s'agit de promouvoir une vision alternative de l'économie, allant, dans une perspective anticapitaliste, à l'encontre de la création de richesses et de la recherche d'une plus-value, je ne peux y souscrire.

La loi ne peut s'écrire dans des termes flous. Les experts proposent des définitions différentes de l'économie circulaire. Il vaut donc mieux ne pas y faire référence, ou alors donner nous-mêmes une définition législative de cette expression, si nous voulons l'employer.