Intervention de Denis Baupin

Réunion du 27 septembre 2014 à 14h00
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDenis Baupin, rapporteur :

Nous avons déposé un certain nombre d'amendements sur le titre VII concernant la simplification en matière d'énergies renouvelables. Je ne vous cacherai pas qu'ils sont inspirés en partie de propositions des professionnels eux-mêmes qui nous ont fait part des difficultés auxquelles ils sont confrontés à différents endroits.

L'amendement CS1761 vise à permettre aux sites géothermiques à basse température de disposer demain d'un dispositif plus simple qu'il ne l'est aujourd'hui.

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