Intervention de Cécile Duflot

Madame la ministre, cet amendement participe du même esprit puisqu’il substitue aux mots : « d’atteindre l’équilibre entre la consommation et la production d’énergie à l’échelle locale », les mots : « de réduire ses besoins d’énergie au maximum à l’échelle locale ».

L’idée est de s’appuyer sur la définition qui a émergé au sein du réseau des TEPOS et donc d’aller dans le sens des propos que vous teniez tout à l’heure, c’est-à-dire de partir des initiatives de ceux qui font déjà, et qui ont été en situation de proposer ce dispositif. Il s’agit bien de la définition qui a été choisie par les acteurs de ce type de projets eux-mêmes.

Je défends cet amendement devant vous pour être fidèle à ces initiatives qui ont déjà été prises. La loi, sur votre proposition, madame la ministre, va les consacrer de manière très utile, mais il est bon que nous nous montrions fidèles à ceux qui ont déjà été actifs sur le sujet depuis des années sur le territoire.