Intervention de Olivier Véran

L'amendement tend à autoriser à titre expérimental la création d'« hôtels hospitaliers ». Le financement des frais d'hébergement est assuré par l'assurance maladie, celui des frais de fonctionnement par les FIR. Proposer ce mode d'hébergement, dont le coût est infiniment moindre pour la solidarité nationale que celui d'une journée d'hôpital, permettrait de développer la chirurgie ambulatoire pour des patients dont l'état ne demande pas une hospitalisation au long cours après une intervention, mais qui habitent trop loin de l'hôpital pour y revenir sûrement et confortablement en cas d'urgence ; cela réduirait aussi le risque de contracter des maladies nosocomiales.

Certains hôpitaux ont déjà créé des structures de ce type : ainsi du CHU de Toulouse avec la maison d'accueil et d'hébergement Le Laurier rose, ou de l'Hôtel-Dieu à Paris. Une capacité hôtelière est couplée à une présence médicale à proximité immédiate, ce qui permet de rapatrier très vite le malade à l'hôpital en cas de complication. De telles structures permettent d'augmenter significativement le taux de chirurgie ambulatoire pour les interventions liées, par exemple, à des cancers du sein. Elles sont aussi très utiles aux femmes pour lesquelles le risque d'accouchement prématuré est élevé et que l'on doit parfois hospitaliser préventivement, deux semaines durant, par précaution. Une étude menée à Paris a montré un taux de satisfaction de 85 % des usagers de ces structures – alors même que, dans leur très grande majorité, ils avaient dû payer cet hébergement, le remboursement par l'assurance-maladie n'étant pas prévu.

Ce dispositif est plébiscité par les malades et par les établissements, et correspond au souhait, partagé sur nos bancs, de voir se développer la chirurgie ambulatoire. L'amendement tend à encourager son développement à titre expérimental. Il ne s'agit pas de remplacer les hôpitaux – non, contrairement à ce que j'ai pu lire à ce sujet, ce ne seront pas des hôteliers qui opéreront les malades ! –, mais ces petites structures non médicalisées, en réduisant la durée des hospitalisations, entraîneront de considérables économies pour l'Assurance maladie.