Intervention de Sébastien Denaja

Oui, j'y viens : le conseiller territorial institutionnalisait le cumul des mandats à l'échelon local, allant ainsi à l'inverse des efforts conduits par la gauche depuis 1997 en vue d'instaurer le non-cumul des mandats, efforts que, sous l'impulsion du Président de la République, nous allons poursuivre !

Alors je le dis clairement, notre vision de la démocratie locale n'est pas celle qui avait inspiré la création du conseiller territorial. Nous, nous sommes attachés aux départements. Nous, nous sommes attachés aux régions.

En résumé, l'abolition du conseiller territorial qui nous est demandée aujourd'hui, c'est l'abolition de la peine de mort pour les départements (Exclamations sur de nombreux bancs du groupe UMP), c'est les rétablir dans leur plein exercice, c'est garantir le pluralisme et la parité au sein des assemblées locales, c'est empêcher la dilution des responsabilités, l'institutionnalisation d'un cumul des mandats, c'est empêcher la dérive des coûts financiers, bref, c'est préparer le terrain législatif à une réforme territoriale nouvelle, plus juste. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC, écologiste et RRDP.)