Intervention de Éric Alauzet

Ces amendements procèdent donc d’une logique qui vise à neutraliser le bonus carbone, ou bonus climat, appelons-le ainsi, si un véhicule rejette des produits nocifs pour la santé. Depuis quelques années et jusqu’à présent, on a mis en service des véhicules aujourd’hui très polluants, qui nuisent à la santé, on a même aidé financièrement à leur mise en service. Je ne vous rappellerai pas les méfaits des véhicules diesel sur la santé et les fonds considérables que l’État apporte à ce type de motorisation.

Il n’est pas normal que la question du climat, la question de l’énergie écrase complètement la question de la santé. Malgré la norme Euro 6, d’ailleurs, les véhicules diesel sont encore bien plus émetteurs que les véhicules à essence, et il n’est ni logique ni sain, dans tous les sens du terme, que la personne qui fait l’effort, volontairement, d’acquérir un véhicule à essence parce qu’elle ne veut pas nuire à la santé de ses concitoyens soit amenée, finalement, à payer son véhicule plus cher que les autres.

L’amendement no 496 a donc pour objet de neutraliser le bonus carbone quand le rejet de NOx, donc d’azote, est supérieur à 50 milligrammes par kilomètre. Et le deuxième,quand les rejets de poussière sont supérieurs à 0,05 gramme.