Nous allons maintenant procéder à la nomination des rapporteurs pour nos évaluations à venir.
Je vous rappelle que le Comité a inscrit à son programme trois nouvelles évaluations. La première évaluation portera sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale et nous avons prévu de la confier à des rapporteurs SRC et UDI. La deuxième concernera la politique d'accueil touristique, avec des rapporteurs RRDP et UMP. La troisième consistera à faire un rapport de suivi de l'évaluation de l'aide médicale d'État et de la couverture maladie universelle que CEC a réalisée en 2011, avec des rapporteurs SRC et UMP.
En outre, le Comité a décidé de demander l'assistance de la Cour des comptes pour deux évaluations : la première concernera la lutte contre la pollution de l'air et nous avons prévu de la confier à des rapporteurs Écologiste et UMP ; la seconde portera sur l'impact de la modernisation numérique de l'État, avec des rapporteurs SRC et UDI.
En conséquence, je vous propose de nommer :
– MM. Yves Durand (SRC) et Rudy Salles (UDI) rapporteurs sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale ;
– Mme Jeanine Dubié (RRDP) et M. Philippe Le Ray (UMP) rapporteurs sur la politique d'accueil touristique ;
– MM. Claude Goasguen (UMP) et Christophe Sirugue (SRC) rapporteurs pour le suivi de l'évaluation de l'aide médicale d'État et de la couverture maladie universelle ;
– MM. Jean-Louis Roumégas (Écologiste) et Martial Saddier (UMP) rapporteurs sur la lutte contre la pollution de l'air ;
– Mme Corine Erhel (SRC) et M. Michel Piron (UDI) rapporteurs sur l'impact de la modernisation numérique de l'État.