Intervention de François de Rugy

En commission, nous avons eu une discussion assez longue pour essayer de rationaliser un peu la discussion générale. Nous constatons en effet de nombreuses dérives depuis plusieurs années. Il y a deux cas de dérives.

Il y a d’abord le temps législatif programmé. La discussion générale y est illimitée, puisque chaque groupe décide d’utiliser son temps comme il le souhaite. On peut en garder le principe mais je pense que c’est tout de même une dérive car nous avons vu lors de différents débats, celui sur l’énergie par exemple, que, finalement, cela obérait la possibilité d’examiner les articles et amendements.

Il y a ensuite le cas où, en dehors du temps législatif programmé, la conférence des présidents décide d’organiser une discussion générale à rallonge. Pour le projet de loi de programmation militaire par exemple, débat auquel j’ai participé, elle a duré plus de cinq heures. Un certain nombre de collègues viennent s’exprimer à la tribune, mais on ne les voit plus après dans le débat et lorsque ceux qui restent veulent défendre des amendements sur les articles, on leur signale qu’il serait temps d’accélérer !

Une démarche de rationalisation a été entamée, mais elle reste un peu au milieu du gué. Le comble, M. Dolez a raison de le souligner, c’est qu’elle pourrait conduire à limiter à cinq minutes le temps d’un certain nombre de groupes. Pour développer une argumentation un peu solide sur un texte, au hasard celui que l’on appelle déjà la loi Macron – 130 articles – nous n’aurions peut-être que cinq minutes !

Pour finir, je rappelle qu’il peut y avoir au sein de certains groupes, sur certains sujets, des sensibilités différentes. Il est donc utile qu’ils disposent d’au moins dix minutes, de sorte que deux députés puissent parler cinq minutes chacun.