Intervention de Guy Geoffroy

Voilà qui me ramène à ce que j’indiquais tout à l’heure dans la discussion générale : il y a des petits pas, présentés comme ayant le mérite de nous faire franchir de petits espaces, qui peuvent avoir des effets pervers beaucoup plus importants qu’on voudrait le croire.

Nous sommes tous d’accord pour constater que les discussions générales se perdent dans des litanies qui n’intéressent personne, sauf, reconnaissons-le, les électeurs de chaque député pouvant faire valoir qu’il est intervenu à la tribune lors de la discussion d’un texte. Cela n’est pas du tout insultant pour notre assemblée. Mais je ne suis pas sûr que la position du rapporteur, ou celle qui découlerait de l’amendement, permette d’éviter le transfert de cette dérive.

En effet, si la discussion générale est trop encadrée, on risque de créer une discussion générale bis pendant l’examen des articles. Bien sûr, le rapporteur l’a dit, le temps de parole est limité à deux minutes, mais si dix, quinze, vingt orateurs prennent la parole pendant deux minutes sur chaque article au motif qu’ils n’ont pas pu s’exprimer dans la discussion générale, on va perdre le fil. Nous avons déjà observé des discussions générales sur les articles qui prenaient un temps considérable. La durée de la discussion générale dépend de chaque texte. Fixer en début de législature une durée valable pour l’ensemble des textes me semble hasardeux et peut-être trop contraignant.