Intervention de Sergio Coronado

Je me trouve juste au milieu, entre ceux qui sont trop à droite et ceux qui sont trop à gauche : j’espère avoir trouvé le bon équilibre.

On peut ne pas considérer la procédure accélérée comme une procédure expéditive, sans pour autant s’en satisfaire totalement. Nous avons déjà indiqué en commission que nous ne voyons pas d’un bon oeil le recours au juge unique. Nous sommes favorables à la collégialité, particulièrement dans des cas où l’intime conviction joue un rôle très important.

Vous avez également fait référence, monsieur le ministre, à la possibilité de déclassement. Pour ma part, j’ai plutôt tendance à considérer que c’est à l’OFPRA de décider du déclenchement de la procédure accélérée, et que la possibilité de replacer le dossier en procédure normale n’est pas suffisante. Je crois que l’OFPRA doit être maître de l’ensemble de la procédure.