Intervention de Jean-Yves Le Déaut

Le 4 novembre 2014, il a été décidé de reporter l'adoption de ces conclusions, suite à la demande de M. Denis Baupin et de Mme Marie-Christine Blandin, membres de l'OPECST, que j'ai volontiers acceptée.

Depuis lors, j'ai reçu des projets de modifications des conclusions qui avaient été présentées le 4 novembre. J'en ai tenu compte, ce qui me conduit aujourd'hui à présenter des amendements plus précis et à gommer certains termes – j'enlève notamment la référence à des effets dommageables immédiats pour qualifier les risques auxquels le principe de précaution ne doit pas s'opposer.

M. Denis Baupin et Mme Marie-Christine Blandin m'ont fait savoir qu'ils ne souhaitaient pas être associés à ce texte. Leur contribution sera annexée à ce rapport. J'ai moi-même préparé une contribution de réponse, et vous incite tous, si vous le souhaitez, à m'envoyer votre contribution.