Intervention de Claude Bartolone

Je suis très heureux de vous accueillir pour la réunion constitutive du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques dans sa nouvelle composition.

La réforme de notre Règlement, adoptée en novembre dernier, a modifié la composition du CEC d'une manière que je trouve très positive au vu de l'importance croissante que prend l'évaluation des politiques publiques au sein des travaux de l'Assemblée nationale.

La composition d'origine du CEC, très institutionnelle, avait été calquée en partie sur celle de la Conférence des présidents, et n'était pas adaptée à la nature effective de nos travaux. Pour assurer une participation accrue des groupes au fonctionnement du CEC, sa composition a été rapprochée de celle des délégations et offices, en supprimant la présence en son sein des présidents de groupe et de commission, et en augmentant corrélativement le nombre des membres désignés par les groupes.

Nous allons procéder à la nomination du bureau du Comité. Je vous rappelle que, outre le Président de l'Assemblée, celui-ci comprend quatre vice-présidents, dont un au moins appartient à un groupe d'opposition, et quatre secrétaires.

Afin de maintenir une représentation de chaque groupe au sein du bureau, je vous propose la répartition suivante :

– deux vice-présidents pour le groupe SRC ;

– un vice-président et un secrétaire pour le groupe UMP ;

– un vice-président pour le groupe Écologiste ;

– un secrétaire pour les groupes UDI, GDR et RRDP.

Pour les fonctions de vice-président, j'ai reçu les candidatures de M. Éric Alauzet (Écologiste), M. Claude Goasguen (UMP), M. Régis Juanico (SRC) et Mme Martine Pinville (SRC). Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n'y a pas lieu de procéder par scrutin. En conséquence, je les déclare vice-présidents.

Pour les fonctions de secrétaire, j'ai reçu les candidatures de M. André Chassaigne (GDR), Mme Jeanine Dubié (RRDP), Mme Marianne Dubois (UMP) et M. Jean-Christophe Fromantin (UDI). Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n'y a pas lieu de procéder par scrutin. En conséquence, je les déclare secrétaires.