Intervention de Bruno Le Roux

Je rappelle d’abord que dans le cadre du temps programmé, il faut décompter les rappels au règlement, notamment ceux qui ne servent en rien à faire avancer le débat, ce qui est regrettable car nous perdons du temps dans la procédure d’examen des articles.

À l’évidence, M. Poisson a été mal informé. Je vous confirme, cher collègue, puisque vous m’avez interpellé, que j’ai tenu ce matin en Conférence des présidents des propos identiques à ceux que j’ai tenus hier dans l’hémicycle. Si nous avons un débat normal, de confrontation et d’explication en prenant le temps de présenter les arguments et d’en débattre ensuite, nous devons aller jusqu’au bout du texte en accordant du temps à tous ceux qui veulent faire valoir leurs arguments.

S’il s’agit de prendre prétexte du temps programmé et du fait que la présidence ne peut intervenir dans ce cas, pour faire durer les débats par des présentations longues en prenant par exemple dix minutes pour défendre un amendement qui pourrait l’être plus brièvement, alors il s’agit d’une mauvaise utilisation du temps et chacun n’aura que le temps qui lui est imparti.

J’appelle donc chacun des groupes à faire preuve d’une attitude responsable, afin d’assurer la fluidité du débat, qui doit être un débat sur le fond, non un débat de postures. Aussi, je renouvelle ce que j’ai dit ce matin et hier, dans l’hémicycle : nous devrons disposer de temps pour discuter, au fond, de chaque partie du texte, jusqu’à la dernière.