Intervention de Laurence Rossignol

Madame la députée, je vous remercie de bien vouloir excuser mon collègue Jean-Yves Le Drian, qui rencontre actuellement des représentants des personnels de la défense et m’a chargée de vous transmettre les éléments suivants.

Vous l’interrogez sur le calendrier du programme de logements sociaux prévu sur une emprise de l’hôpital d’instruction des armées Bégin, à Saint-Mandé, en lui demandant d’accélérer sa réalisation afin que les travaux débutent au premier trimestre 2017.

Vos préoccupations sont bien comprises, mais il n’apparaît pas possible d’envisager un calendrier écourté tel que vous le demandez. En effet, le délai prévu entre le 16 décembre 2014, date de sélection des candidats par le premier jury, et le mois de juin 2015, au cours duquel le titulaire sera désigné, s’avère indispensable pour permettre aux trois opérateurs, désormais sélectionnés, d’affiner au mieux leurs propositions sur les plans architectural, technique et financier.

Ce calendrier vise également à faciliter le bon déroulement de la phase de démolition des bâtiments actuellement présents sur l’emprise, étape préalable à la construction des logements sociaux. À cet égard, il convient de rappeler que la mise à disposition du terrain est conditionnée par la finalisation des travaux de modernisation de l’hôpital Bégin.

D’autre part, la sous-préfecture de Nogent-sur-Marne a, sur demande de la mairie de Saint-Mandé, souhaité que le cahier des charges qui sera remis aux trois candidats sélectionnés leur impose des réunions de travail avec les représentants de la direction régionale des affaires culturelles et de la commission des sites de la Ville de Paris, afin de recueillir leurs différents avis avant élaboration des esquisses devant être présentées dans le cadre de leurs dossiers de candidatures.

Dans ce contexte, les études préalables et l’obtention du permis de construire seront programmés entre les mois de juillet 2015 et juillet 2016, et les agréments pourront être instruits au second semestre de l’année 2016, en même temps que le choix de l’entreprise de construction. Telles sont les précisions que M. le ministre de la défense souhaitait vous apporter, madame la députée, en vous assurant de son attachement au bon déroulement de ce projet immobilier.