Intervention de Audrey Linkenheld

M. le ministre a déjà répondu à une partie des questions que je voulais poser, et je l’en remercie. Nous avons constaté la requalification en « travail de soirée », sur la base des horaires, de ce qui aurait pu être du travail de nuit – même si j’ai parfaitement compris que le travail de nuit ne se résume pas seulement à une question d’horaires, mais aussi de fréquence. Je veux bien reconnaître les avantages qui sont liés au travail de soirée en ZTI, que M. le ministre a rappelés, notamment la compensation de certaines charges liées au transport et à la garde d’enfants, mais je poserai cependant une question précise.

On sait bien en effet que, pour le travail de nuit, ce n’est pas la loi qui fixe le niveau de la compensation salariale – elle ne fait qu’en poser le principe –, mais les accords. À quel niveau se situe aujourd’hui, en moyenne, cette compensation fixée par les accords de branche et d’entreprise ? Est-ce du niveau du « payé double » dans les ZTI ? Est-ce plus ? Est-ce moins ?