Intervention de François Brottes

Séance en hémicycle du 14 février 2015 à 22h00
Croissance activité et égalité des chances économiques — Seconde délibération

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois Brottes, président de la commission spéciale :

J’aimerais en quelques mots faire exactement les mêmes remerciements que le rapporteur, ce qui m’évitera de les répéter.

Sous votre autorité, monsieur le président, cette maison a été mobilisée jour et nuit durant près de deux cents heures de débat, en commission et dans l’hémicycle, ce qui est tout de même assez remarquable. Ce texte le méritait. Nous le devons non seulement à l’expertise et à l’implication des rapporteurs, mais aussi à l’implication, à l’écoute, à la réactivité du ministre, qui a su ne pas se montrer cynique. C’est aussi une marque d’exception. On peut être d’accord ou non avec ce qui est écrit dans le texte, avec tout ce qui sera écrit dans cette loi, qui fera date, mais la façon dont le travail parlementaire a été mené est à la hauteur de ce qu’on peut attendre du Parlement.

Pour autant, je suis assez d’accord avec vous sur le fait que peut-être, demain, nous pourrions ne pas être obligés de refaire dans l’hémicycle les débats que nous avons eus en commission. Je sais, monsieur le président, que vous travaillez à cette réforme, qui me paraît utile. En attendant, il ne me semble pas que nous ayons perdu tant de temps que certains le disent, car chaque fois les éclairages nouveaux ont apporté des compléments d’arguments nécessaires à la fois pour ceux qui participaient aux débats et pour ceux qui, demain, auront à interpréter les textes. Le dernier rapporteur thématique qui est venu s’asseoir au banc, l’heure fût-elle tardive, nous a donné une grande leçon d’expertise et de pédagogie. Comme mon voisin me le disait tout à l’heure, on avait le sentiment d’être à l’Université du temps libre ! C’était assez extraordinaire.

Je tiens à tous vous remercier, à remercier tous les services de l’Assemblée qui ont été mobilisés, et l’ensemble des collaborateurs et collaboratrices du ministre ; les dossiers de préparation ont dû représenter le volume d’une pièce tout entière… Tout le monde a fait en sorte que nous puissions être au rendez-vous d’un débat clair, pas forcément concis certes, mais la concision n’est pas nécessairement la meilleure façon d’éclairer la manière dont la loi devra être appliquée après sa promulgation.

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