Intervention de Marylise Lebranchu

Il n’était pas député en effet et dans ces conditions, être président d’une communauté d’agglomération, ce n’est pas simple.

Nous allons tout vérifier entre les deux lectures. Il existe sans doute quelques cas, que nous allons regarder de très près, de délégués percevant des indemnisations que je qualifie d’un peu improbables, mais peu importe. L’essentiel est de parvenir à un dispositif qui fonctionne bien. Les présidents peuvent percevoir une indemnité, je vous le dis comme je le pense. On dit souvent, par exemple, qu’un président de syndicat est indemnisé de la même façon que le maire de la ville regroupant la moitié des habitants du syndicat. S’il s’agit d’un grand syndicat ayant compétence en matière d’électricité, d’eau et d’assainissement pour un territoire comptant un million d’habitants et que son président est éligible à une indemnité équivalente à celle du maire d’une commune de 500 000 habitants que d’ailleurs il ne perçoit pas nécessairement, certains maires considèrent qu’il existe un déséquilibre entre l’indemnisation des élus que sont les maires, les maires-adjoints, les présidents et les vice-présidents des communautés et celle des membres de syndicats dont l’échelle a parfois été taillée un peu haute.

Mais tel n’est pas du tout le cas des communes rurales où l’indemnité du président d’un syndicat de 5 000 habitants correspond à celle d’un maire d’une commune de 2 500 habitants ! Il faut donc que nous raison, calme et sérénité garder. J’ai émis un avis de sagesse afin que l’article soit conservé et que nous regardions bien les choses dans un souci d’apaisement général, y compris des maires qui trouvent exagérées les indemnisations des présidents. J’ai été saisie d’un certain nombre de remarques, nous allons vérifier tranquillement. La sagesse que je recommande est une sagesse tranquille, apaisée et sereine !