Intervention de Marc Mortureux

Nous devons en tout état de cause en évaluer les risques.

Je conclus par l'appui aux politiques publiques. Nous participons à de nombreux plans nationaux, tels que le plan national santé-environnement, le plan santé au travail, le plan national nutrition santé, le plan national d'alimentation. Un des grands défis reste de mieux comprendre les facteurs environnementaux dans le développement des maladies chroniques, comme le cancer hormono-dépendant, le diabète, l'obésité… Nous intervenons à plusieurs niveaux, notamment par le financement de travaux de recherche dans le cadre du programme national de recherche Environnement-santé-travail que nous pilotons. En effet, il convient de développer les connaissances scientifiques et de favoriser l'émergence d'une communauté scientifique dans ce domaine. Dans le cadre de la stratégie nationale des perturbateurs endocriniens, nous évaluons au minimum cinq substances par an susceptibles de tomber dans cette catégorie. Sur la base des résultats, des mesures peuvent être prises dans le cadre de la réglementation européenne Reach ou de la réglementation CLP, relative au classement des produits chimiques.

Dans le domaine de l'air, je vous signale un avis à venir sur la qualité de l'air dans les enceintes ferroviaires souterraines et sur les risques pour ceux qui y travaillent quotidiennement. Nous menons également un travail sur l'état des connaissances de la physico-chimique des particules de l'air ambiant. Le lien est avéré entre la présence de particules fines et les effets sur la santé. Mais nous en savons moins sur la nature physico-chimique de ces différents types de particules et sur leurs mécanismes d'émission, car elles sont aussi bien rejetées par un pot d'échappement. Qui veut agir sur les sources, pour en réduire l'émission, doit s'attacher à comprendre ces mécanismes.

Nous étendons en outre aux pesticides la surveillance nationale de l'air ambiant. Ce contrôle systématique n'existe pas aujourd'hui. Une dizaine de pesticides sont identifiés, dont le suivi doit être prioritaire. Quant à la qualité de l'air intérieur, nous établissons une liste de substances et de seuils sanitaires pour l'étiquetage des produits d'ameublement. Dans la lignée du Grenelle 2, des étiquettes seraient apposées sur le mobilier pour en indiquer les caractéristiques d'émission. Nous nous intéressons également à la question de la surveillance biologique de l'air, en travaillant sur les possibles interactions entre pollens et polluants chimiques, et sur la prise en compte des conséquences du changement climatique, responsable du développement de plantes invasives, ainsi que sur les liens entre allergies respiratoires et allergies alimentaires.

Dans ce cadre, nous préparons un bilan sur les allergènes dans l'alimentation et nous travaillons à l'actualisation des repères nutritionnels dans le cadre du plan national nutrition santé. Un travail sur l'étiquetage nutritionnel est également en cours dans le cadre de l'article 5 du projet de loi relatif à la santé. En fin d'année, nous aurons les premiers résultats d'une étude dite « EAT infantile », qui vise à documenter l'exposition des enfants de moins de trois ans aux contaminants chimiques présents dans leur alimentation, grâce à une analyse très précise des aliments spécifiquement destinés à cette population particulièrement sensible.

Pour revenir sur le sujet abordé au cours de ma dernière audition devant votre commission, l'ANSES avait attiré l'attention sur les faiblesses de l'étude de Gilles-Eric Séralini relative aux effets à long terme des OGM. Elle avait cependant également appelé à la conduite d'autres études indépendantes. Au niveau français, il y en a une qui est en cours et qui porte sur le caractère prédictif des études à 90 jours ; elle s'attache à identifier des précurseurs d'effets à plus long terme. Au niveau européen, trois études sont en cours : l'une d'entre elles vise à répliquer l'étude Séralini selon des cadres très établis. Les résultats n'en seront connus que dans deux ans, car l'analyse prend du temps.

Voilà un rapide tour d'horizon de nos activités, qui ne laissent guère le temps de s'ennuyer, comme vous le constatez. Notre souci constant reste d'anticiper toujours plus efficacement pour garder un temps d'avance dans la détection des risques émergents.