Intervention de Jean-Louis Bricout

À la suite d'un travail d'envergure, l'Autorité européenne de sécurité des aliments – l'EFSA – a publié un rapport provisoire en janvier 2014 sur le bisphénol A. L'ANSES y avait apporté sa contribution, mais a attiré l'attention sur quelques divergences avec ses propres analyses. Sauriez-vous les préciser ?

À la suite de l'ANSES, l'Agence européenne des produits chimiques – l'ECHA – a préconisé un classement de cette substance, plus sévère, en catégorie 1B. Quel délai peut prendre la mise en oeuvre de cette préconisation par la Commission européenne, ainsi que l'adoption de mesures de prévention renforcée ? Fera-t-elle l'objet d'une concertation avec la filière agro-alimentaire ? Quels seraient les produits de substitution, de même que les conséquences sur l'activité de la filière ?