Intervention de Gérard Bapt

Je voudrais faire quelques remarques à la suite des propos de certains de mes collègues.

En ce concerne la qualité de l’air extérieur, la pollution par les transports, l’industrie et le chauffage au bois mal maîtrisé sont des facteurs particulièrement prégnants. Ce n’est pas dans le cadre d’un projet de loi relatif à la santé que l’on peut dire à quel niveau il faut se situer ou s’il convient de pratiquer la circulation alternée. Toutefois, l’impact médical et médico-économique de la pollution sur l’état sanitaire de la population ainsi que sur la morbidité et la morbilité est bien connu.

L’étude de la qualité de l’air extérieur repose, comme le soulignait notre collègue Christian Hutin, sur le réseau des associations de surveillance, comme l’ORAMIP, l’Observatoire régional de l’air en Midi-Pyrénées. Des initiatives très intéressantes sont prises dans le cadre de ces réseaux. Nous avons ainsi défini, dans un précédent article du projet de loi, la notion d’« exposome », c’est-à-dire l’intégration de l’ensemble des expositions subies au cours de la vie, depuis le stade foetal. Nombreuses sont les associations qui évaluent désormais systématiquement la présence de substances pesticides dans l’air. Si l’on veut creuser le concept d’exposome, on ne peut s’en tenir à la cohorte des professions exposées comme celles de l’industrie des pesticides ou les agriculteurs sans prendre en considération l’ensemble de la population, elle-même concernée. UFC-Que choisir citait le cas d’une récente étude réalisée sur les cheveux des Parisiennes : on y relève, en moyenne, au moins dix traces de pesticides.