Intervention de Jean-Louis Roumegas

Les amendements qui vont venir en discussion sont destinés à lutter contre la pollution de l’air. Mon amendement no 1820 rectifié vise à intégrer à la définition du calcul du malus automobile les émissions d’oxyde d’azote et de particules fines et propose, pour ce faire, un mode de calcul.

J’entendais M. Accoyer nous dire que les derniers modèles de moteurs diesel français étaient moins polluants : je pense donc qu’il va approuver cette mesure qui, si ce qu’il dit est vrai, mettrait en valeur ces véhicules prétendument non polluants. Et si ce n’était pas vrai, il aurait l’honnêteté de se rendre à l’évidence et d’accepter le principe d’un malus automobile. Aujourd’hui, celui-ci n’est calculé qu’en fonction des émissions de dioxyde de carbone : ce n’est pas juste, puisqu’en matière de santé, ce sont les particules fines et l’oxyde d’azote qui sont les plus dangereux.