Intervention de Éric Alauzet

La norme Euro 6 fixe effectivement des taux pour l’azote et les poussières. Des références sont données pour chacun de ces taux lors de la mise sur le marché des véhicules. Il est donc assez simple, me semble-t-il, de savoir si les véhicules dépassent ces taux.

Il est vrai que la question climatique, avec un bonus-malus lié exclusivement aux émissions de gaz carbonique, a écrasé la question sanitaire. Il serait logique que, dans une loi de santé, on prenne enfin ce sujet en considération. Il s’agit tout simplement de prévoir un malus lié aux émissions d’oxydes d’azote et de poussières, de façon à ne pas induire en erreur les acquéreurs de certains véhicules, en leur laissant croire que ceux-ci seraient meilleurs pour la société, alors que tel n’est pas le cas.