Intervention de Bernard Accoyer

Cet amendement a été déposé par plusieurs parlementaires élus de régions montagneuses, notamment Mme Dion, dont la circonscription inclut le massif du Mont-Blanc et la vallée de l’Arve.

De manière tout à fait excessive et injuste, les médias ont récemment fait état de la pollution de cette vallée, laquelle est certes bien réelle mais pas aussi excessive qu’ils le prétendent. En hiver, les phénomènes d’inversion de la température avec des températures plus basses en fond de vallée qu’au sommet des montagnes font que, si les conditions météorologiques sont propices, il peut y avoir, il y a et il y a eu de tout temps des épisodes de pollution de l’air.

Les causes sont connues : avant tout, le chauffage au bois, le chauffage domestique, les activités de déplacement et les activités industrielles.

Beaucoup d’efforts ont été accomplis dans le domaine industriel. En matière de transport, les choses ont évolué, en particulier parce que les moteurs thermiques sont de plus en plus performants et que la norme Euro 6, là encore, a apporté des améliorations considérables. En outre, on s’est aperçu qu’une partie de la pollution était due à l’usure des plaquettes et disques de frein, sur lesquels se dépose notamment le sel, ainsi qu’à l’usure des revêtements bitumineux. Il y a donc lieu d’aller plus loin dans la connaissance des causes de cette pollution et de ses conséquences en termes sanitaires.

C’est pourquoi cet amendement propose que le Gouvernement remette un rapport au Parlement dans les six mois suivant la promulgation de la loi sur ces problèmes-là.