Intervention de Philippe Plisson

Cet amendement vise à rétablir une formulation supprimée au Sénat par l'adoption d'un amendement du Gouvernement. La référence à des seuils déterminés par décret est appropriée pour des véhicules légers, qui sont homologués « entiers » – moteur, carrosserie et pneus. Elle est en revanche inadaptée aux véhicules dont le poids total autorisé en charge excède 3,5 tonnes. Pour ce type de véhicules, seules les émissions des moteurs sont mesurées au banc d'essai. Or les différences de carrosserie et de pneus peuvent conduire à des écarts très significatifs d'émissions entre deux poids lourds dont le moteur est identique. Le texte adopté par le Sénat prévoit donc de définir leur caractère propre via des critères tels que le type d'énergie et les caractéristiques techniques, plutôt que des seuils. C'est pourquoi je suis défavorable à cette proposition.