Intervention de Julien Aubert

On pourrait, je l'espère, parvenir à un compromis. Je suis parti de la même conviction que vous : fixer une distance standard invariable n'est pas forcément intelligent car en fonction de l'environnement, elle peut s'avérer trop ou pas assez importante. Pour déterminer la bonne distance, il ne faut pas tant s'intéresser à la nuisance qu'à la sécurité. Au terme de nos recherches, nous avons constaté que lors d'accidents d'éoliennes, la distance à laquelle on retrouvait les pales – engins de huit tonnes – pouvait varier suivant la taille du mat. Ainsi à Burgos, en Espagne, on a retrouvé une pale à un kilomètre du mat ; à Mering, en Allemagne, en 2006, on a retrouvé des débris de pale à 400 mètres ; en Norvège, jusqu'à 1,3 kilomètre. Nous avons découvert qu'il fallait respecter au minimum dix fois la hauteur de la structure en bout de pale en cas de chute simple et douze fois en cas de chute avec rebond. Pour une structure globale haute de 100 mètres, la distance minimale serait ainsi de 1 000 mètres, si l'on ne tient pas compte de la possibilité de rebond. Dans l'amendement CS600, nous proposons donc de substituer aux mots « 1 000 mètres » les mots « 10 fois la hauteur de la structure en bout de pale », cette formule présentant l'avantage de lier la distance à la hauteur du mat pour tenir compte de la taille croissante des éoliennes – objet de votre préoccupation. Pourquoi ne pas rapprocher nos positions en posant comme règle une distance représentant 10 fois la hauteur de la structure en bout de pale, mais avec une distance minimale de 500 mètres ? Un mât de quatre-vingts mètres imposerait ainsi une distance de 800 mètres. Cette solution permettrait d'instaurer un dispositif variable, tenant compte à la fois de la distance de sécurité et de la distance minimale.